1. Préambule

Le site 'Mon Livre Familial' (ci-après le « Site ») est un site web accessible via le réseau Internet à l’adresse 'https://monlivrefamilial.com'.
Il a pour objectif de proposer à tous des services et outils dédiés à la généalogie.

Le Site 'Mon Livre Familial' est hébergé par 'IONOS', dont le siège social est situé à 'Elgendorfer Str. 57, 56410 Montabaur, Allemagne'.
Le responsable de la publication du Site est 'M. Jean-François PARNEIX'.

'Mon Livre Familial' offre une large gamme de services en ligne (ci-après désignés les « Services » ou les « Outils ») en lien avec la généalogie.

L’utilisation, partielle ou totale, du Site implique l’acceptation pleine et entière des présentes Conditions Générales d’Utilisation (CGU) et engage l’utilisateur à les respecter scrupuleusement.

Les présentes CGU sont accessibles depuis le formulaire d’inscription au Site ainsi qu’à partir du lien « Conditions Générales d’Utilisation » situé en pied de page. Sauf mention contraire explicite, tout nouveau service ou toute modification d’un service sera soumis aux présentes CGU.

2. Définitions

2.1. Utilisateurs et membres

Utilisateur : Toute personne visitant le Site et/ou utilisant l’un des services proposés sur le Site.
Membre : Tout utilisateur inscrit gratuitement sur le Site et reconnu lors de sa connexion. L’inscription donne accès à l’ensemble des services du Site sans restriction.
Compte "'Mon Livre Familial'" : Ensemble des données personnelles, telles que définies à l’article 2.2.1, administré librement par le membre (ajout, suppression, modification des informations). Certaines informations sont obligatoires pour l’utilisation des services. Par exemple, l’adresse email est indispensable pour recevoir des notifications liées aux services et est utilisée comme identifiant.
GedCom : Format de fichier respectant la spécification 5.5.1 de FamilySearch et issu de l'exportation des données généalogiques depuis un outil de gestion de la généalogie.

2.2. Données

2.2.1. Données à caractère personnel des membres et politique de confidentialité

Le terme « données à caractère personnel des membres » désigne toute information permettant de vous identifier directement ou indirectement.
Ces données sont fournies au Site lors de votre inscription et incluent :

Civilité, nom et prénom ;
Adresse email ;
Mot de passe.

Seuls l’adresse email et le mot de passe sont indispensables au bon fonctionnement du Site. Les informations de civilité, nom et prénom sont demandées uniquement à des fins de personnalisation, notamment pour les envois d’emails ou l’affichage de votre identité sur le Site.

Engagements de 'Mon Livre Familial' :

Les données personnelles ne seront jamais utilisées à des fins de prospection ou de campagnes publicitaires.
Les données ne seront jamais transmises à des tiers, que ce soit gratuitement ou dans le cadre d’échanges commerciaux.

Données collectées lors de l’utilisation du Site :
Pour assurer le bon fonctionnement des services, 'Mon Livre Familial' enregistre uniquement les actions suivantes :

Date de dernière connexion ;
Date de création des livres ;
Date de dernière modification des livres ;
Date de création des fichiers PDF des livres ;
Date de téléchargement des fichiers PDF des livres.

Aucune autre donnée statistique ou publicitaire n’est enregistrée.

2.2.2. Données généalogiques

Le terme « données généalogiques » désigne l’ensemble des informations nominatives ou non, saisies ou fournies volontairement pour un arbre généalogique.
Tous les services proposés par le Site reposent sur ces « données généalogiques », qui sont transmises par le membre lors du téléversement d’un fichier GedCom.

Ces données sont chargées sur le site mais seul l'utilisateur et les administrateurs du site y ont accès.

3. Présentation du Service

Le Service proposé par 'Mon Livre Familial' permet à l’utilisateur de manipuler les données généalogiques mises à disposition sur le Site et/ou de créer des éditions personnalisées (livres, étiquettes) à partir de ces données.

À ce titre, 'Mon Livre Familial', en tant qu’hébergeur, met à disposition des espaces paramétrables ainsi que des outils permettant :

La manipulation des fichiers GedCom ;
L’édition d’étiquettes ;
L’édition de livres généalogiques.

Les services fournis par 'Mon Livre Familial' sur le site sont fournis à titre ludique et de loisirs. Ils sont donc fournis en l'état sans garantie de résultats.

4. Utilisation du Site

4.1. Accès au Site

Toute personne disposant d’une connexion à Internet peut librement accéder au Site et le consulter gratuitement.
Cependant, l’utilisation des services nécessitant le dépôt d’un fichier GedCom est réservée aux membres inscrits disposant d’un compte sur le Site.

4.2. Inscription au Service

4.2.1. Modalités d’inscription

Un utilisateur accède au statut de membre après avoir complété le formulaire d’inscription et reçu un email de confirmation envoyé par 'Mon Livre Familial'.

Conditions d’inscription : L’inscription est ouverte à tous. L’utilisateur doit renseigner les informations obligatoires figurant sur le formulaire, permettant son identification certaine.
Informations requises : Lors de l’inscription, l’utilisateur fournit une adresse email, choisit un mot de passe (cf. article 4.2.2), et complète, le cas échéant, les autres champs demandés.

Droit de suppression de compte :
Si des informations obligatoires sont manquantes ou erronées (fausse identité, adresse fantaisiste, etc.), 'Mon Livre Familial' se réserve le droit de supprimer le compte sans préavis.

Configuration anti-spam :
L’utilisateur doit s’assurer que son adresse email peut recevoir les messages envoyés par 'Mon Livre Familial' sans blocage par des systèmes de validation ou anti-spam. Le statut de membre implique l’acceptation de recevoir des messages dits « de service », nécessaires au fonctionnement du Site.

4.2.2. Identification du membre

Identifiant : L’email fourni lors de l’inscription sert d’identifiant pour se connecter au Site. Cette adresse email est définitive et ne peut pas être modifiée. Si un membre change d’adresse email, il devra créer un nouveau compte.
Mot de passe : Le mot de passe est personnel et confidentiel. Le membre est responsable de sa conservation et de son usage. Toute divulgation, même involontaire, est interdite.

4.2.3. Durée de l’inscription

L’inscription est effectuée pour une durée illimitée, sous réserve des dispositions suivantes :

Chaque partie peut résilier l’inscription à tout moment, sans justification ni indemnité.
En cas de violation des présentes Conditions Générales d’Utilisation, 'Mon Livre Familial' peut supprimer le compte et les données associées sans préavis ni compensation.
En cas d’inactivité d’un compte pendant plus de 6 mois, 'Mon Livre Familial' se réserve le droit de supprimer ce compte et les données associées sans préavis ni compensation.

4.2.4. Utilisation des comptes

Un membre peut créer plusieurs comptes, à condition d’utiliser une adresse email différente pour chaque compte.

Obligations du membre :
Le membre s’engage notamment à :

Accéder au contenu du Site uniquement via un navigateur web ordinaire pour l’utilisation des services proposés ;
Ne pas partager ses identifiants de connexion avec d’autres personnes ;
Ne pas utiliser d’adresses email temporaires ;
Ne jamais utiliser d’outils automatisés (robots) pour interagir avec le Site (saisie, extraction, téléchargement massif, etc.) ;
Ne pas contourner les dispositifs de sécurité du Site ou en extraire des données ;
Ne pas exploiter ou partager les données des autres membres, notamment à des fins commerciales.

Sanctions :
En cas de non-respect de ces engagements, 'Mon Livre Familial' pourra :

Suspendre ou supprimer le compte du membre concerné sans préavis ;
Limiter ou bloquer l’accès aux services en cas d’utilisation anormale ;
Engager des poursuites judiciaires contre les auteurs d’usages contraires aux présentes CGU.

5. Hébergement des données généalogiques

'Mon Livre Familial' fournit à ses utilisateurs des outils et des espaces d’hébergement leur permettant :

De manipuler leurs données généalogiques ;
De créer et d’éditer des publications personnalisées à partir de ces données.

5.1. Accès et usage des données généalogiques

Les données généalogiques téléversées sur 'Mon Livre Familial' sont uniquement destinées à être utilisées par le biais des outils proposés par le site.
Dans le cadre d'une utilisation normale :

Les données ne sont accessibles qu’au membre ayant procédé à leur téléversement ;
Aucun autre membre ne peut consulter, visualiser ou utiliser ces données.

5.2. Responsabilité des membres

Les fichiers GedCom contenant les données généalogiques sont téléversés sous la responsabilité exclusive des membres.
Les membres effectuent le téléversement en toute connaissance de cause, reconnaissant que 'Mon Livre Familial' n’est pas une plateforme de sauvegarde destinée à l’archivage des données.

'Mon Livre Familial' ne pourra être tenu responsable en cas de perte ou de détérioration des données téléversées.

5.3. Suppression des données

En cas de suppression du compte (par décision de 'Mon Livre Familial' ou du membre), toutes les données associées, qu’elles soient personnelles ou généalogiques, seront définitivement supprimées.

6. Propriété et non-commercialisation des données généalogiques des membres

6.1. Propriété des données généalogiques

Les données généalogiques téléversées sur 'Mon Livre Familial' restent entièrement la propriété des membres.

Suppression des données : En cas de suppression du compte, toutes les données rattachées au membre concerné seront supprimées sans possibilité de récupération.

6.2. Non-commercialisation des données généalogiques

'Mon Livre Familial' s’engage à ne pas vendre, louer ou céder à des tiers les informations déposées librement et gratuitement par ses membres

7. Gratuité des services

'Mon Livre Familial' est développé, géré et administré par des bénévoles et n’a aucun objectif commercial.
À ce titre, tous les services proposés sur le site sont accessibles gratuitement et fournis "en l'état", sans aucune garantie de résultat.

'Mon Livre Familial' s’efforce de maintenir cette gratuité aussi longtemps que possible pour l’ensemble de ses utilisateurs.

7.1. Cycle de vie du livre et gestion des ressources

L'édition de livres, incluant souvent des photographies ou des images, peut nécessiter une utilisation importante des ressources du serveur, notamment en termes d’espace disque. Pour garantir un accès équitable et pérenniser la gratuité des services, une procédure appelée "Cycle de vie du livre" a été mise en place.
Engagement de l’utilisateur

En créant un livre sur 'Mon Livre Familial', l’utilisateur accepte les règles suivantes :

Délai de suppression : Le livre doit être finalisé, téléchargé et supprimé du site dans un délai de 31 jours à compter de sa création.
Suppression automatique :
Si le livre reste sur le site au-delà de ce délai, 'Mon Livre Familial' se réserve le droit de le supprimer, ainsi que l’ensemble de son contenu.
Un email de notification sera envoyé à l’utilisateur dans les jours précédant la suppression imminente.

Archivage et restauration :

Une fonctionnalité d’archivage est mise à disposition, permettant aux utilisateurs de sauvegarder leurs livres pour une utilisation future. Ces livres archivés peuvent être restaurés et modifiés ultérieurement.
cet archivage se fait par la génération d'un fichier "Archive" qui devra être téléchargé et conservé par l'utilisateur.
Lors de la restauration, l'utilisateur devra téléverser ce fichier afin de restaurer le livre concerné.
'Mon Livre Familial' ne conserve aucune copie de ce fichier "Archive" une fois téléchargé par l'utilisateur.

Limites d’utilisation :

Pour préserver les ressources du site et garantir son accessibilité à tous :

Des restrictions seront appliquées concernant :
Le nombre de livres qu’un utilisateur peut éditer simultanément.
L’espace disque global qu’un utilisateur peut occuper.
Ces limites seront clairement indiquées sur le site.

Nature des services :

Les livres créés sur 'Mon Livre Familial' ne sont pas destinés à rester en ligne de manière permanente.
'Mon Livre Familial' ne doit pas être utilisé comme une plateforme de publication ou de stockage à long terme.
Les services proposés se limitent à des outils de création de livres, et non à leur publication ou archivage permanent.

8. Responsabilité de l’utilisateur

L’utilisateur est seul responsable des données qu’il fournit ou charge sur 'Mon Livre Familial'.

Résultats des outils : Les résultats produits par les outils du site ne sont pas publics. Ainsi, 'Mon Livre Familial' ne pourra être tenu responsable de l’utilisation qui sera faite de ces résultats en dehors du site.
Garantie contre les recours :
L’utilisateur garantit 'Mon Livre Familial' contre toute action, réclamation ou recours liés à une utilisation illégale des contenus ou résultats obtenus via les services.
L’utilisateur s’engage à prendre en charge tous les coûts associés, y compris :
Les montants réclamés à 'Mon Livre Familial'.
Les frais judiciaires et honoraires d’avocat.

De plus, l’utilisateur s’engage à :

Respecter l’image et la réputation de 'Mon Livre Familial'.
Ne pas tenir de propos ou entreprendre d’actions nuisant au fonctionnement ou à la réputation du site.
Ne pas réaliser d’actions susceptibles de perturber le fonctionnement normal du site.

9. Responsabilité de 'Mon Livre Familial'

9.1. Caractéristiques d’Internet

L’utilisateur reconnaît connaître et accepter les limites inhérentes à Internet, notamment :

Les performances techniques fluctuantes (temps de réponse, interruptions).
Les risques liés à la transmission de données (pertes, détournements, contamination par des virus).

En conséquence :

'Mon Livre Familial' ne peut être tenu responsable des dommages résultant de ces risques.
La protection des données et logiciels sur l’équipement de l’utilisateur relève de sa seule responsabilité.

9.2. Accès et mise à jour du site

'Mon Livre Familial' s’efforce de maintenir un accès continu aux services, mais :

Aucune garantie de disponibilité permanente n’est donnée.
Des mises à jour ou évolutions peuvent entraîner des interruptions temporaires, sans engager la responsabilité de 'Mon Livre Familial'.

De plus :

'Mon Livre Familial' peut suspendre, modifier ou arrêter ses services à tout moment, sans préavis ni justification.
L’hébergement étant assuré par un prestataire tiers, toute interruption causée par ce dernier ne pourra engager la responsabilité de 'Mon Livre Familial'.

9.3. Contenu des services

Les services sont fournis "en l'état".

L’utilisateur accepte que les résultats obtenus puissent ne pas correspondre totalement à ses attentes ou contenir des erreurs.
De même, L’utilisateur accepte le fait que les performances peuvent être impactées par l’utilisation intensive ou des limitations techniques imposées par notre hébergeur.
Aucune compensation (financière ou autre) ne pourra être réclamée à 'Mon Livre Familial' tant que les services restent gratuits.

10. Propriété intellectuelle

10.1. Propriété du site

Le site 'Mon Livre Familial' et tous ses éléments (marques, logos, textes, illustrations, etc.) sont protégés par le Code de la propriété intellectuelle.

Toute reproduction, téléchargement ou exploitation non autorisée constitue une contrefaçon passible de sanctions civiles et pénales.
L’utilisateur s’interdit de reproduire, copier, ou exploiter les données ou contenus dont il n’est pas le créateur ou le propriétaire.

10.2. Responsabilité de l’utilisateur dans les éditions

Les éditions réalisées via les outils du site (livres, étiquettes, etc.) sont sous l’entière responsabilité de l’utilisateur.

Si l’utilisateur incorpore dans ses éditions des contenus protégés par des droits d’auteur ou soumis à la propriété intellectuelle sans en avoir obtenu les droits, il en assume seul les conséquences.
Exemple : En cas de commercialisation d’un livre contenant du contenu protégé, l’utilisateur sera le seul responsable des réclamations potentielles des ayants droit. 'Mon Livre Familial' ne pourra être tenu responsable ni sollicité pour une quelconque compensation.

De même, bien que les contenus créés par l'utilisateur restent privés sur 'Mon Livre Familial', il est formellement interdit de téléverser sur le site de 'Mon Livre Familial' des contenus :

• Contraires à la loi ou à l’ordre public ;
• Incluant des liens vers des outils de piratage ;
• Encourageant des comportements criminels ;
• Violant la vie privée de tiers;
• Adoptant un comportement diffamatoire, insultant, raciste, discriminatoire ou haineux ;
• Diffusant du contenu pornographique ;
• Et tout autre comportement jugé contraire à l'éthique.
• Violant les droits d’autrui (droit à l’image, droit d’auteur).
• Aidant d'autres personnes à violer les droits de tiers ;

'Mon Livre Familial' se réserve le droit de supprimer de tels contenus lorsqu'il les identifiera ainsi que de radier et d'engager des poursuites à l'encontre de tout utilisateur qui transgresserait cette interdiction.

11. Modification du site et des présentes conditions d’utilisation

'Mon Livre Familial' se réserve le droit de modifier, à tout moment :

Les services proposés sur le site.
Les présentes Conditions Générales d’Utilisation (CGU).

L’utilisateur reconnaît qu’il ne pourra effectuer aucune réclamation liée à ces modifications.
Modifications substantielles des CGU

En cas de modifications importantes des CGU :

'Mon Livre Familial' s’engage à en informer les utilisateurs préalablement et dans un délai raisonnable.
Les utilisateurs seront invités à examiner les nouvelles conditions.

Si un utilisateur refuse les nouvelles CGU, il devra cesser d’utiliser le site et ses services.

12. Force majeure

Aucune des parties (utilisateur ou 'Mon Livre Familial') ne peut être tenue responsable en cas de non-exécution ou de retard dans l’exécution d’une obligation prévue par les présentes CGU, lorsque cette non-exécution résulte d’un cas de force majeure tel que reconnu par la jurisprudence.
Effet de la force majeure

Les obligations des parties sont suspendues pendant toute la durée de l’événement de force majeure.

13. Divers

13.1. Nullité partielle

Si une ou plusieurs dispositions des présentes CGU sont jugées invalides ou nulles en application d’une loi, d’un règlement ou d’une décision définitive de justice :

Les autres dispositions resteront pleinement applicables.
Les parties s’engagent à remplacer la clause invalide par une disposition juridiquement valable, qui reflète au mieux l’intention initiale de la clause.

13.2. Contrat unique

Ces Conditions Générales d’Utilisation constituent l’intégralité du contrat entre les parties.

Elles annulent et remplacent tout accord ou disposition antérieure.

13.3. Loi applicable et juridiction compétente

Droit applicable : Les présentes CGU sont régies par le droit français.
Litiges :
En cas de litige lié à la validité, l’interprétation ou l’exécution des CGU, et après l’échec d’une tentative de conciliation, le différend sera soumis aux tribunaux compétents de Paris.
En cas de traduction des CGU, seule la version en langue française fait foi pour l’interprétation.

13.4. Contact

Pour toute question ou demande, les utilisateurs sont invités à utiliser en priorité les outils de contact disponibles sur le site.
Ils peuvent également écrire par e-mail à l’adresse suivante :

'contact@monlivrefamilial.com'
La réponse par e-mail pourrait être moins rapide pour des raisons techniques.